Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que NotAllowedScript672ee6078265dReCAPTCHA ou Google Maps qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités!

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.

1 rue Joseph-Claude HABERT  |  10000 TROYES  |  tél. 03 25 73 90 88 | fond actus mini | Espace adhérent

Ressources utiles

Entre 2023 et 2030, le réseau cuivre est amené à disparaître pour laisser place à un sytème plus sûr et plus performant : la fibre optique.

L’ANCT a conçu un guide en partenariat avec la Gendarmerie Nationale « Présents pour les Élus, Guide de la Sécurité pour les Maires ».

La Préfecture de l'Aube a élaboré un annuaire des services de l'Etat dans l'Aube à destination des communes et intercommunalités.

La Région Grand Est a élaboré un Guide des aides aux Maires (avril 2023).

Au sommaire de cette édition :

  • Edito de Franck LEROY, Président de la Région Grand Est
  • Le Grand Est en chiffres
  • Les compétences et stratégies de la Région
  • Les aides de la Région
  • Les Maisons de la Région
  • Les 169 Conseillers régionaux du Grand Est

Téléchargez le Guide des aides aux Maires de la Région Grand Est

Elaboré par la Direction Générale des Collectivités Territoriales (DGCL), ce guide à l'attention des collectivités territoriales (et plus particulièrement des communes), prend en compte l'évolution du droit funéraire. Il a notamment vocation à rappeler les règles encadrant :

  • la gestion du cimetière,
  • la gestion des sépultures,
  • la police des lieux de sépultures.

Téléchargez le Guide juridique relatif à la législation funéraire.

Les collectivités exercent un rôle d’employeur territorial soumis à un cadre juridique spécifique qui a notamment évolué depuis la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019. L’AMF, le CNFPT et la FNCDG se sont associés pour concevoir un guide destiné à facilier le rôle d'employeur territorial.